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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF
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NerVFix
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NerVFix
TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4312186
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
NerVFix de TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF

Présentation de la marque NerVFix

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NerVFix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF domicilié(e) 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NerVFix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NerVFix arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF a également déposé les autres marques suivantes : SclerFIX , VISIO AMTRIX , MENISC-T


TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée - 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France - SIREN 389879818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Culture de tissus biologiques à usage médical ; implants chirurgicaux (tissus vivants) ; articles de substitution et de réparation à différentes fins chirurgicales à base de tissus vivants ;

Articles à des fins chirurgicales de réparation et de conduction des nerfs pour les lésions nerveuses, traumatiques ou chirurgicales ;

Services médicaux en matière de procédés de traitement de tissus placentaire.